Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTY TIME
Mr REBAHI KAMEL

Numéro de dépôt :
3269172
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
PARTY TIME de REBAHI KAMEL

Présentation de la marque PARTY TIME

Déposée le 19 janvier 2004 par monsieur REBAHI KAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTY TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est monsieur REBAHI KAMEL domicilié(e) 12 rue MARCEL Dupré,60300 Senlis - 60300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBAHI KAMEL domicilié(e) 12 rue MARCEL Dupré,60300 Senlis - 60300 - France.

La marque PARTY TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTY TIME est expirée depuis le 19 janvier 2014.

REBAHI KAMEL a également déposé les autres marques suivantes : Party Time , PARTY TIME , PARTY TIME FACE B


Mr REBAHI KAMEL - 12 rue MARCEL Dupré,60300 Senlis - 60300 - France


REBAHI KAMEL - 12 rue MARCEL Dupré,60300 Senlis - 60300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

* bijou. * cahier stylo (fourniture scolaire). * briquet pour fumeurs. Papier à rouler. * transmission d'information par réseau Internet.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.